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Projets partenaires - Agence
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- Information

- Titre
- SDAGE 2028-2033 : élaboration du Programme de Mesures
- Résumé
- Ce projet est mis à disposition pour aider les acteurs locaux à l’identification des mesures territorialisées du futur PdM 2028-2033. Il présente, par pression et catégorie de milieu, les masses d’eau à risque de non-atteinte du bon état identifiées dans le cadre de l’EDL 2025. Il propose par ailleurs l’accès aux données de certaines cartes du SDAGE utiles pour cet exercice et l'accès aux référentiels administratifs et réglementaires.
En cliquant sur une masse d'eau affichée pour une pression donnée, une fenêtre permet l’accès à d’autres informations complémentaires telles que :
- la liste des mesures du PdM 2022-2027 (si existantes) et les actions PAOT les déclinant ;
- des données détaillées de l’EDL 2025 pour certaines thématiques (pollutions par les nutriments urbains et industriels, prélèvement, continuité)
- Service WMS
- WMS URL
- WMTS URL
- WFS URL
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- Information

- Titre
- SDAGE 2028-2033 : élaboration du Programme de Mesures
- Résumé
- Ce projet est mis à disposition pour aider les acteurs locaux à l’identification des mesures territorialisées du futur PdM 2028-2033. Il présente, par pression et catégorie de milieu, les masses d’eau à risque de non-atteinte du bon état identifiées dans le cadre de l’EDL 2025. Il propose par ailleurs l’accès aux données de certaines cartes du SDAGE utiles pour cet exercice et l'accès aux référentiels administratifs et réglementaires.
En cliquant sur une masse d'eau affichée pour une pression donnée, une fenêtre permet l’accès à d’autres informations complémentaires telles que :
- la liste des mesures du PdM 2022-2027 (si existantes) et les actions PAOT les déclinant ;
- des données détaillées de l’EDL 2025 pour certaines thématiques (pollutions par les nutriments urbains et industriels, prélèvement, continuité)
- Service WMS
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- Information

- Titre
- SPEA : Vision territoriale
- Résumé
- Cet outil permet d’identifier visuellement les priorités du programme d’intervention en matière d’eau et d’assainissement.
Il concentre les principales informations nécessaires à l’instruction des aides et à la construction des politiques de contractualisation.
Il est principalement destiné aux chargés d’intervention mais peut également être exploité par les services de l’état notamment pour la cartographie du PDM.
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APHORCE - Atlas des pressions sur l’hydromorphologie à l’origine du risque pour les cours d’eau
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Description
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- APHORCE - Atlas des pressions sur l’hydromorphologie à l’origine du risque pour les cours d’eau
- Résumé
- APHORCE constitue une mise à disposition sous forme cartographique des données issues du modèle PRHYMO. Cet outil d'aide à la décision est conçu pour remplacer la plateforme SYRAH-CE dans l'évaluation des pressions hydromorphologiques s'exerçant sur les cours d'eau du bassin RMC. Il a pour but d'apporter un appui à l'élaboration de l'état des lieux et à la constitution du programme de mesures.
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Localisation des rivières primées « Rivière en bon état » dans les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse.
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Description
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- Localisation des rivières primées « Rivière en bon état » dans les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse.
- Résumé
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- Information

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- Zones humides sur l’axe Rhône-Saône.
- Résumé
- Outil de visualisation des sites prioritaires pour l’émergence des projets de restauration de zones humides fonctionnelles sur l’axe Rhône-Saône.
706 sites ont été identifiés comme prioritaires à l’émergence de projets de restauration de zones humides dans le cadre du Plan Rhône Saône
Cette priorisation est indicative, elle n’est valable qu’à l’échelle de l’axe Rhône Saône, notamment dans le cadre de la stratégie zones humides du plan Rhône Saône. Elle ne substitue pas aux priorités locales, elle s’inscrit en complémentarité.
- Service WMS
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Délégation de Besançon
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- Information

- Titre
- Eaux souterraines
- Résumé
- cartes sur la thématique des eaux souterraines
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